Commune de Les Choux

 

Compte rendu sommaire de la séance du conseil municipal du

 

14 décembre 2017

 

 

 

Séance ordinaire

 

Membres en exercice : 09

 

Membres présents : 06

 

 

 

L’an deux mil dix-sept le quatorze décembre à vingt heures, s’est réuni au lieu habituel de ses séances le conseil municipal, sous la présidence de M. BONGIBAULT Didier, Maire.

 

 

 

Etaient présents :

 

M. BONGIBAULT Didier, Maire, Mmes : BALLANGER Cécile, HAMON Marie-Laure, Mrs : PLANCQ André, RIGAL Lionel, MENOUVRIER Pascal.

 

 

 

Excusés :

 

Mme MARQUES Nadine ayant donné pouvoir à M. BONGIBAULT Didier,

 

Mme WILHELM Bertille ayant donné pouvoir à M. RIGAL Lionel,

 

Mr : DUREVILLE Arnaud ayant donné pouvoir à M. PLANCQ André.

 

 

 

En ouverture de séance, le conseil adopte le compte rendu de la séance du 23 novembre 2017.

 

 

 

Après avoir pris connaissance du rapport d'analyse des offres concernant les travaux du lotissement Clos de la Petite Sologne 2, le Conseil autorise M. le Maire à signer les marchés réglementaires avec les entreprises retenues, mentionnées dans le rapport du maître d'œuvre à savoir :

 

 

 

Lot 1 V.R.D. :

 

Entreprise VAUVELLE Zone Artisanale Bussoy à Varennes Changy,

 

pour un montant de 170 581.10 € H.T.

 

Lot 2 Eau potable :

 

Entreprise VAUVELLE Zone Artisanale Bussoy à Varennes Changy,

 

pour un montant de 14 543.50 € H.T.

 

Lot 3 Eclairage public :

 

Entreprise INEO 9 Rue Edouard Branly à Villemandeur,

 

pour un montant de 18 882.00 € H.T.

 

Lot 4 Espaces verts :

 

Entreprise SAUVEGRAIN 1882 Avenue du Dr Schweitzer à Amilly,

 

pour un montant de 3 563.48 € H.T.

 

 

 

Soit un montant total H.T. de 207 570.08 €

 

 

 

Après délibération, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l'ordre de service à l'entreprise APAVE, agence d'Orléans, Parc des Montées 12 chemin du Pont Cotelle 45 000 Orléans, pour un montant de 1 280 € HT soit 1 536 € TTC.

 

 

 

Monsieur le Maire expose, au Conseil, l'offre reçue pour la mission de raccordement au réseau électrique relative aux travaux Lotissement Clos de la Petite Sologne 2, de l'entreprise ENEDIS agence raccordement 102-104 avenue de Vendôme 41 000 Blois, prestataire exclusif.

 

Après avoir délibéré, le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer l'ordre de service pour un montant de 33 799.97 € H.T. soit 40 559.96 € TTC.

 

 

 

Suite au compte rendu de Monsieur le Maire sur l'offre reçue pour la mission de raccordement au réseau téléphonique relative aux travaux Lotissement Clos de la Petite Sologne 2, le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer l'ordre de service à l'entreprise Orange agence d'Angers 52 boulevard Gaston Ramon 49 009 Angers, prestataire exclusif, pour un montant de 6 176.00 € H.T. soit 7 411.20 € TTC.

 

 

 

Le Conseil Municipal entend M. le Maire exposer le projet d'acquisition d'une partie de terrain situé chemin des Garennes et réaliser une liaison plus adaptée avec le futur lotissement Clos de la Petite Sologne 2 et chemin des Garennes.

 

Est informé que suite à une démarche auprès du propriétaire de la parcelle adjacente au terrain communal, une proposition de cession d'environ 55 m², issue de la division de la parcelle E 799, est envisageable à 13 € le m².

 

Après délibération le Conseil accepte cette proposition et autorise M. le Maire à faire toutes les démarches réglementaires nécessaires pour finaliser l'opération, et à solliciter un géomètre pour la division et le bornage de la parcelle à acquérir.

 

 

 

 

 

Informations diverses :

 

Monsieur le Maire informe que la mairie de Langesse l’a sollicité pour établir une convention de mise à disposition avec l’un de nos agents techniques.

 

 

 

Suite aux premières réunions de chantier pour la salle Léon Stephan, monsieur le Maire est plutôt satisfait des travaux qui ont débutés.

 

 

 

 

 

Un Colis de friandise sera offert pour les fêtes de fin d’année pour les aînés de plus de 80 ans.

 

 

 

Fin de séance à 21h50

 

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Commune de Les Choux

 

Compte rendu sommaire de la séance du conseil municipal du

 

23 NOVEMBRE 2017

 

 

 

Séance ordinaire

 

Membres en exercice : 09

 

Membres présents : 06

 

 L’an deux mil dix-sept le vingt-trois novembre à vingt heures, s’est réuni au lieu habituel de ses séances le conseil municipal, sous la présidence de M. BONGIBAULT Didier, Maire.

 

Etaient présents :M. BONGIBAULT Didier, Maire, Mmes : HAMON Marie-Laure, WILHELM Bertille, MARQUES Nadine, Mrs : PLANCQ André, RIGAL Lionel.

Excusés : Mme BALLANGER Cécile, M MENOUVRIER Pascal ayant donné pouvoir à M. BONGIBAULT Didier, M. DUREVILLE Arnaud ayant donné pouvoir à M. RIGAL Lionel.

 

 En ouverture de séance, le conseil adopte le compte rendu de la séance du 26 octobre 2017.

 

 Sur proposition de M. le Maire le conseil décide que les tarifs 2017 seront maintenus pour 2018, ils seront révisés au cours du 1er semestre 2018 avec effet au 1er janvier 2019.

 

 Décide de modifier le tableau des effectifs afin d’intégrer la création de deux postes à compter du 1er décembre 2017 à savoir : adjoint administratif à temps complet, adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet. Il est rappelé que ces créations de postes impliquent la suppression des postes suivants : adjoint administratif à temps non complet, attaché territorial à temps non complet et adjoint technique 1ère classe à temps complet.

 

Le Conseil Municipal approuve les modifications statutaires de la CDCG intégrant la compétence :

 

Contribution au syndicat pour la gestion de la fourrière animale des communes et communauté du Loiret.

 

Décide d’adhérer aux groupements de commandes suivants proposés par la communauté des communes et la ville de Gien :

 

- Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP

 

- Fourniture de peinture – produits consommables – peinture routière

 

- Fourniture de produits d’entretien

 

- Contrôle, fourniture et maintenance des extincteurs.

 

 Monsieur le Maire informe le Conseil que suite au renouvellement partiel du conseil municipal de la commune de Le Moulinet sur Solin, le conseil de la Communauté des Communes Giennoises doit être recomposé ; l’accord trouvé en 2013 ne satisfaisant plus aux nouvelles conditions introduites par la loi du 9 mars 2015. -Le conseil adopte la nouvelle répartition qui fixe désormais à 1 le nombre de siège au conseil communautaire alloué à la commune au lieu de 2. M le Maire restant de droit le délégué réglementaire.

 

Adopte la motion proposée par la communauté des communes pour la suppression du fonds de Péréquation Intercommunal et communal qui impacte les budgets de la CDCG et des communes membres, contre le transfert de compétences sans contrepartie financière, contre la nouvelle taxe concernant la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, contre la transformation d’une ressource dynamique maitrisable comme la taxe d’habitation par une dotation fixe dont l’avenir est incertain, contre la hausse des taxes et des normes.

 

  Vu le courrier de la MSA Beauce Cœur de Loire du 26 juin 2017 sur leur impossibilité à renouveler leur mission de médecine de prévention avec notre collectivité à compter du 1er janvier 2018,vu la proposition du Centre de Gestion du Loiret d'adhérer au service Médecine Préventive à partir du 1er janvier 2018, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention réglementaire.

 

 Informations diverses

 

 Le repas des ainés aura lieu pour les plus de 69 ans le dimanche 25 février 2018.

 

Le grand prix cycliste UFOLEP de Les Choux aura lieu le 1er juillet 2018.

 

 M RIGAL signale que dans le cadre du PLUI (Plan Local Urbanisme Intercommunal), le PADD (Projet d’Aménagement de Développement Durable du territoire) qui a été présenté aux personnes publiques associées (Services de l’Etat, Elus…), le 20 novembre 2012 sera débattu en conseil municipal au plus tard en janvier 2018.

 

 

 

 

 

Fin de séance à 21h50